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Éditeur

ANJU BEAUTÉ
SAS au capital de 48 000 euros
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Siège Social :

Le Closeau – 56800 Ploërmel – France
Tél : +33 (0)2 97 74 01 92
Fax : +33 (0)2 97 74 39 63

Marques déposées

Les marques « ANJU BEAUTÉ » et « HOUSE OF ANJU » sont déposées entre autres en France et dans l'ensemble de le Communauté Économique Européenne (27 pays).

Nos marques sont déposées en France en application de l'article 712-2 du code de la propriété industrielle (articles L. 713-2 et L . 713-3), auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI). Les numéros d'enregistrement pour la France sont le n° 00 3 063 796, le n° 05 3 375 075.

Notre marque est également une marque déposée communautaire en application du code de la propriété industrielle (articles 27 du règlement et des règles 5 et 9 du règlement d'exécution). Régie par l'office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI), son numéro d?enregistrement est 00 21 58 715.

Par voie de conséquence ; en application des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété intellectuelle :

Sont interdits, sauf notre autorisation préalable de notre part, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : la reproduction, l'usage ou l'apposition de nos marques, ainsi que l'usage de nos marques reproduites, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement.

À ce titre si nos marques sont reproduites ou imitées, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans nos enregistrements, cela entraîne de fait en droit la notion de contrefaçon de marque, ce qui constitue un délit.

Toute personne morale ou physique contrevenant à cette règle pourra être poursuivie, avec à la clef des sanctions civiles, pénales et financières relatives au délit précité.

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Photos : Philippe Liouche, Anju Beauté, agence KFH, Digital Vision, Getty Image, Eric Jondreville, Roald Tungland/Kungro

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